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Assurance transport ad valorem
Pendant leur transport, vos biens et marchandises peuvent être exposés à de multiples dangers : vol, incendie, casse, exposition aux chocs climatiques…
Le prestataire à qui vous les avez confiés n’est pas nécessairement responsable de ces désagréments. Au cas où il l’est, sa responsabilité est souvent limitée par les lois, règlements et conventions qui réglementent les différents modes de transport.
Ces accords ne font en fait que fixer les indemnités de risques. Il est rare que celles-ci couvrent la pleine valeur des marchandises. D’ailleurs, elles sont dues à la seule condition que l’ensemble des formalités prévues permettant de retenir la responsabilité du transporteur aient été accomplies.
Pour l’acheminement de vos marchandises en France, en Europe ou à travers le monde, faites-nous confiance. Nous assurons l’envoi de vos effets grâce à notre assurance de transport tous risques Ad Valorem.
Nous avons souscrit cette assurance tous risques Ad Valorem pour tous les types de transports que nous proposons : terrestre, aérien, et maritime. Vous aurez ainsi la garantie que vos effets et autres biens seront expédiés en toute sécurité et sans encombre, quel que soit le mode d’acheminement de marchandises choisi.
L’assurance tous risques Ad Valorem couvre les marchandises transportées contre les risques liés au transport, à l’opposé de l’assurance responsabilité qui couvre uniquement la responsabilité du prestataire de service, du transporteur ou du commissionnaire de transport. Si la marchandise est perdue, endommagée ou détruite dans le cadre d’un cas de force majeure (tempête, incendie…), elle fera l’objet d’une indemnisation au titre de l’assurance Ad Valorem. Et cela bien que la responsabilité du transporteur et du commissionnaire de transport n’est pas mise en cause.
La couverture d’assurance Ad Valorem permet d’assurer la marchandise sur la base de sa valeur réelle, en incluant le bénéfice manqué qui sera justifié. Il est à noter que la valeur de l’assurance doit être constituée de la valeur de la marchandise, augmentée des frais de transport et majorée du profit espéré le cas échéant. Elle servira de base pour le calcul de la prime d’assurance. Constituant également la limite d’indemnisation, elle doit être justifiée par les factures de fret et de frais en cas de sinistre.
Quelques exclusions de garantie classiques sont toutefois prévues au contrat d’assurance :
- - défaut d’emballage,
- - vice propre de la marchandise
- - marchandises de nature particulière couvertes après accord des assureurs : animaux vivants, objets d’art ou de valeur, cigarettes, alcools, marchandises usagées...